BLACK DOT
Présentation de la marque BLACK DOT
Déposée le 13 juin 1994 par la société PACIFIC TRAIL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK DOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BLACK DOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BLACK DOT est expirée depuis le 13 juin 2024.
PACIFIC TRAIL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2260001 - Publication au BOPI 2004-03-02
Inscription le 6 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440247 - Publication au BOPI 2006-09-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2014 n°2552575 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06